Livres de la Taille (Stallbücher)


Les préposés à la taille (Stallherren) gèrent les revenus de l’impôt direct qu’est la taille. Les livres de la Taille se répartissent en trois séries.

  • Les comptes-rendus de réunion (Stalls Protocoll), à partir de 1698 (cotes VII 1173 à 1181), qui consignent aussi l’examen des inventaires de succession (Abhandlung von Inventarien), voir ci-dessous.
  • Les comptes annuels (Rechnung, comptes, dépenses et recettes), à partir de 1708 (cotes VII 1084 à 1172), qui enregistrent aussi les versements (a) des arriérés d’imposition (Nachtrag) et (b) des droits que doivent les non-bourgeois au titre d’une succession (Abzug), d’après les examens de la série précédente.
  • Une troisième série (cotes VII 1200-1283) enregistre les sommes dues annuellement par chaque tributaire, c’est-à-dire la cotisation que chaque bourgeois verse à la Tribu (corporation) à laquelle il est rattaché ( Registres annuels de la Taille ).

Les articles des comptes annuels sont fort simples, par exemple les arriérés au folio 16 des comptes de 1709.

Item den 15° hujus wurde von weÿl. Andres Riehlen jun. geweßenen Gärtners hinderlaßene wittib erlegt 3 lb 18
(traduction) Item le 15 du même mois la veuve délaissée du jardinier André Riehl a versé 3 livres 18 sous.

Les registres des comptes rendus se présentent comme un recueil chronologique de décisions. Plusieurs fois l’an sont intercalés les examens de succession : on y cite le notaire chargé de dresser l’inventaire, la somme taillable et le montant de l’imposition habituelle. L’examen consiste à comparer la somme taillable que donne l’inventaire à la somme que le contribuable a versé chaque année. Si la somme taillable est supérieure à l’imposition habituelle, la succession doit un arriéré (Nachtrag) que calculent les préposés. La page se termine par une rubrique (note à l’encre rouge) qui donne la date où les droits ont été versés. On y trouve le cas échéant la taxe (Abzug) que doivent les non-bourgeois ou le renvoi du dossier aux Quinze si les droits de succession n’ont pas été entièrement versés.
Les successions qui font l’objet d’un compte rendu sont exclusivement celles qui sont redevables d’un droit. Sont exemptées les successions dont la somme taillable est inférieure à cent livres. La plupart des registres mentionnent aussi les demandes des héritiers qui souhaitent être exemptés d’inventaire et donc des frais qui y sont liés, le plus souvent pour cause de pauvreté. Il en résulte que les seules successions qui n’apparaissent pas dans ces registres sont celles, au demeurant nombreuses, qui ont été inventoriées et dont la somme finale est déficitaire ou, bien que bénéficiaire, est inférieure à cent livres ; la succession fera cependant l’objet d’une entrée si un des ayants droit n’est pas bourgeois et qu’il est donc assujetti à la taxe (Abzug).

Voici le verso du folio 161 et le recto du folio 162 des compte-rendus pour 1703 (cote VII 1173).

Stallbuch VII 1173 f° 162

(Kieffer, N° 606) Weÿl: Frauen Dorotheæ Emmerichin gebohrner Wagenmännin Verlassenschafft, Inventirt Nots: Ösinger. dero hinterlassener Wittiber ist Johann Caspar Emmerich der biersieder.
die Beschluß Summa deß Inventarÿ ist fol: 76.a 815. lb. 19. ß 9. d, die machen 1600. R. hiengegen verstallte Er 1400. R. und also 200. R. Zu wenig.
Extat daß Stallgelt 1702, 3. lb. 4. ß
Nachtrag von nicht verstallten 200. R. unverändertem Guth auf in jahr in duplo, weilen die Ehe nicht länger gewahrt, macht 12. ß
Item ist vor gebott 1 ß. 8. d
Und vor die Abhandlung 1. lb. 2. ß 6. d.
Sa. 5. lb. 5. ß. 2. d.
dt. 3. febr: 1703

traduction (Tonneliers, n° 606) La succession de feu dame Dorothée Emmerlich née Wagenmann a été inventoriée par Me Oesinger, le veuf est le brasseur Jean Gaspard Emmerich
La somme finale au folio 76.a de l’inventaire s’élève à 815 livres 19 sous 9 deniers, soit 1600 florins, comme il a été imposé pour 1400 florins il manque donc 200 florins.
Taille due pour 1702, 3 livres 4 sous
Arriéré pour les 200 florins de biens propres non imposés, contribution double pour un an attendu que le mariage a été de courte durée, soit 12 sous
Item pour frais, 1 sou 8 deniers
Et pour examen, 1 livre 2 sous 6 deniers
Total, 5 livres 5 sous 2 deniers
Réglé le 3 févier 1703

(Weinsticher, N° 616) Weÿl: Mstr: David Gori deß geweßenen Gartenmanns Verlassenschafft, jnventirt Nots: Redwitz.
Concl: fin: Inv: ist fol: 46.a dem Stall tax nach 495. lb. 13. ß. ½ d., die machen 1000. R., hiengegen verstallte derselbe 800. R. und also 200. R. Zuwenig.
Extat daß Stallgelt –
Nachtrag von nicht verstallten 200. R. vor in jahr in duplo, macht 12. ß
Gebott, 2. ß.
Abhandlung 15. ß. 6 d.
Sa. 1. lb. 9. ß 6. d
dt. 23. Julÿ 1703

Abzug. Susanna Gorin, Caspar Gori deß Maurers und Schirms Verwanthen allhier eheliche haußfr: soll von 119. lb. 12. ß 9 d angefallenen Erb: ane Abzug erlegen 11 lb 19 ß
(rub.) NB. diese Susanna, so Daniel Zipffen wb. ist im Stallbuch A fol. 87.a als burgerin eingeschrieben, und deßwegen deß abzugs freÿ.

traduction (Gourmets, n° 616) La succession de feu le maître jardinier David Gori a été inventoriée par Me Redwitz.
La conclusion finale au folio 45.a de l’inventaire s’élève à 495 livres 13 sous ½ denier d’après la somme taillable, soit 1 000 florins, comme il a été imposé pour 800 florins il manque donc 200 florins.
Taille due, –
Arriéré pour les 200 florins non imposés, contribution double pour un an, soit 12 sous
frais, 2 sous
examen, 15 sous 6 deniers
Total, 1 livre 9 sous 6 deniers
Réglé le 23 juillet 1703

Taxe de non-bourgeois. Susanne Gori femme du maçon Gaspard Gori [sic, en fait Gayon], manant de cette ville, doit une taxe de 11 livres 19 sous pour sa part d’héritage montant à 119 livres 12 sous 9 deniers.
[rubrique] N.B. Ladite Susanne, veuve de Daniel Zipff, est inscrite comme bourgeoise au folio 87 du livre A de la Taille, elle est donc exemptée de la taxe de non-bourgeois.


Les Maisons de Strasbourg sont présentées à l’aide de Word Press.